1. Éditeur du site

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DénominationPasse la Main a.s.b.l.
Forme juridiqueAssociation sans but lucratif (ASBL) de droit belge
Numéro d'entrepriseBE 0559.886.473
Date de constitution12 août 2014
Siège socialAvenue Minerve 29 boîte 13
1190 Forest — Belgique
Adresse électroniquecontact@passelamain.be

2. Responsable de la publication

NomJean-Louis Marchand
QualitéReprésentant de l'association
Contactcontact@passelamain.be

3. Hébergement

HébergeurOVHcloud
Adresse2 rue Kellermann
59100 Roubaix — France
Site webwww.ovhcloud.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site https://www.passelamain.be — textes, images, graphismes, logo, icônes et tout autre élément — est la propriété exclusive de l'asbl Passe la Main ou de ses ayants droit, sauf mention contraire.

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5. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi belge du 30 juillet 2018 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel, vous disposez des droits suivants :

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6. Cookies

Le site https://www.passelamain.be utilise uniquement les cookies techniques nécessaires au fonctionnement de l'authentification (cookie de session). Aucun cookie de traçage publicitaire ou d'analyse comportementale n'est utilisé.

7. Sous-traitants techniques

OVHcloudHébergement du site et de la base de données — France
Brevo (Sendinblue)Envoi des emails transactionnels — Union européenne

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit belge. En cas de litige, et après toute tentative de résolution amiable, les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles seront seuls compétents.

9. Limitation de responsabilité

L'asbl Passe la Main s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Elle se réserve néanmoins le droit de corriger les contenus à tout moment. L'association ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.

Dernière mise à jour : mai 2026  ·  Passe la Main a.s.b.l.  ·  Forest, Belgique